Conditions Générales de Vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits et services proposés par l'association Nouveau Sentier, association loi 1901, sur son site internet et lors de ses événements.

2. Produits et services

2.1 Produits alimentaires

2.2 Formations et ateliers

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande. L'association Nouveau Sentier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commande et paiement

4.1 En ligne

Les commandes en ligne sont validées après paiement sécurisé par carte bancaire ou virement. Un email de confirmation est envoyé à l'acheteur.

4.2 Sur place

Les paiements sur place (boutique, marchés, événements) peuvent être effectués en espèces, par carte bancaire ou chèque.

5. Livraison

5.1 Délais

Les produits sont expédiés sous 3 à 5 jours ouvrés après réception du paiement. Les produits frais (sève de bouleau) sont expédiés en début de semaine uniquement.

5.2 Frais de port

6. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Ce droit ne s'applique pas aux produits périssables (aliments frais) ni aux produits descellés.

7. Qualité et traçabilité

Les produits alimentaires sont issus de notre forêt comestible gérée en agroforesterie, sans pesticides ni engrais chimiques. Certains produits sont issus de cueillette sauvage responsable. Tous les produits sont traçables et conformes aux normes sanitaires en vigueur.

8. Responsabilité

L'association Nouveau Sentier décline toute responsabilité en cas d'allergies ou d'intolérances aux produits vendus. Les champignons sauvages sont contrôlés mais doivent être cuits avant consommation. Les informations sur les étiquettes doivent être respectées.

9. Médiation

En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation. Contacter d'abord l'association à contact@nouveausentier.fr.

10. Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de différend, les tribunaux français seront compétents.

Dernière mise à jour : 10 avril 2026